Capital intellectuel

L’Institutional Shareholders Services (l’« ISS ») et Glass Lewis (« GL ») ont mis à jour leurs lignes directrices de vote 2021 pour les émetteurs canadiens et américains. Ce compte rendu de Hugessen fournit un résumé des mises à jour sur des sujets liés à la rémunération et à la gouvernance pour le marché canadien.

Les modifications longuement attendues relativement à la fiscalité des options d’achat d’actions au Canada devraient entrer en vigueur le 1^er juillet 2021. Dans le projet de loi publié le 30 novembre 2020, le gouvernement fédéral a fourni de plus amples précisions concernant le nouveau plafond d’admissibilité au traitement préférentiel semblable à celui accordé aux gains en capital des options d’achat d’actions des employés. Pour de nombreuses entreprises, ces modifications présentent un moment propice à la révision de la conception de leur RILT. Ce compte-rendu donne un aperçu des modifications à venir et des principaux enjeux à prendre en compte par les entreprises.

Les dernières années se sont avérées de plus en plus difficiles pour certains secteurs canadiens. Les entreprises qui ont fait face à une baisse rapide du cours de leurs actions et/ou qui ont été mises en attente pour une renégociation de la dette ont dû s’interroger quant aux répercussions possibles sur leurs employés; en particulier celles qui ont vu leur statut d’entreprise menacé par la Loi canadienne sur les sociétés par actions (« LCSA ») ou une restructuration se profiler à l’horizon en vertu de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies (« LACC »). Ces questionnements et considérations liés aux employés peuvent s'être accélérés avec l'impact de la COVID-19 pour les entreprises publiques et privées, surtout dans les secteurs qui ont été les plus touchés ou qui ont subi des pressions supplémentaires (secteur de l'énergie, commerce de détail, tourisme, etc.). Bien que les provinces reprennent leurs activités partout au Canada, les conséquences définitives de la crise des derniers mois restent à déterminer.

La lettre de Larry Fink aux PDG, publiée annuellement, est connue pour l'accent qu'elle met sur le capitalisme des parties prenantes, les changements climatiques et la durabilité. Dans son édition de 2021, cette lettre très influente reprend des thèmes devenus encore plus importants en raison de la pandémie mondiale, des impacts physiques croissants des changements climatiques et des bouleversements politiques aux États-Unis.

Comme pour les années précédentes, les thèmes et les questions mis en évidence ont des implications indirectes pour la rémunération des dirigeants, car ils donnent un aperçu des priorités et des attentes de la communauté des actionnaires institutionnels qui peuvent influencer les considérations relatives à la rémunération des dirigeants (par exemple, l'incorporation des changements climatiques dans les indicateurs de performance). Ce compte rendu présente les principales conclusions de la lettre de 2021 ainsi que leurs effets potentiels sur la rémunération des dirigeants.  

Hugessen a récemment mené un sondage éclair COVID-19 auprès des administrateurs afin de prendre leur pouls quant aux actions et décisions de fin d’année en lien avec la pandémie de COVID-19.

Ci-dessous nous avons défini certains termes clés en lien avec la rémunération.

Alors que nous arrivons à la fin de l’année calendrier 2020, la prise de décision ...

ISS a récemment publié sa FAQ concernant les impacts de la COVID-19 sur les plans de rémunération, et fournit des conseils aux émetteurs qui doivent faire face aux ramifications économiques de la pandémie. Bien que les dernières orientations suggèrent que l'ISS soit moins stricte quant aux décisions d’ajustements des plans de rémunération, les attentes en matière de divulgation des motifs seront fort probablement renforcées. Lisez notre rapport ici.

À l'approche des rencontres de fin d'année, les conseils d'administration et les comités de rémunération se préparent à des conversations potentiellement difficiles liées aux performances coporative et individuelle de l'année, et à leur évaluation au sein des plans incitatifs. Cet article propose une structure permettant aux conseils d'adresser ces questions.

2020 a été une année extraordinaire qui a causé des perturbations importantes au sein des entreprises. Le rendement des entreprises, la progression du facteur social des enjeux ESG, l’application du pouvoir discrétionnaire du conseil d’administration en matière d’incitatifs et l’émission d’actions, pour n’en nommer que quelques-uns, ont bien évolué depuis le début de l’année. À l’approche de la fin de l’année, les conseils d’administration et les directions doivent relever ces défis pour prendre des mesures concrètes. Hugessen et l’Institut des administrateurs de sociétés vous invitent à un webinaire d’une heure au cours duquel nous explorerons quelle devrait être la réaction des comités face aux défis et aux sujets qui ont pris de l’importance au cours de l’année écoulée.