Capital intellectuel

La saison des circulaires de 2021 a clairement démontré que le pilier environnemental des facteurs ESG continue d’être une priorité pour les parties prenantes. Notamment, l’engagement marqué dans la lutte contre les changements climatiques cible les entreprises sous plusieurs angles. Cet article présente un aperçu des récentes pressions des actionnaires concernant les objectifs d’émissions dans le secteur de l’énergie, y compris les faits saillants de la saison des circulaires de 2021 aux États-Unis et les conséquences pour les entreprises canadiennes et les petits producteurs.

Les modifications apportées à la fiscalité des options d’achat d’actions présentent une occasion pour les entreprises de réévaluer et, si nécessaire, de réviser la stratégie et la conception de leur régime incitatif à long terme (RILT). En mars, Hugessen a fourni un aperçu des modifications fiscales — veuillez consulter la première partie pour un aperçu détaillé des changements à venir. Un second article a ensuite été publié présentant différentes approches pour repenser la conception des incitatifs à long terme — veuillez consulter la deuxième partie de notre série. Ce troisième article va au-delà des possibilités conventionnelles du RILT et se concentre sur de véritables approches de capitaux propres et d’actionnariat à long terme. Une grande partie du contenu de ce document a été couvert dans un article produit pour une conférence organisée par la Caisse de dépôt et placement du Québec en octobre 2015 — veuillez consulter Repenser les incitatifs à long terme et les lignes directrices en matière d’actionnariat.

Hugessen a complété sa revue annuelle des circulaires d'information 2021 et est fier de partager ses observations clés quant aux niveaux de rémunération, la conception des plans de rémunérations, aux changements réglementaires, et aux résultats du « Say-on-Pay ». La revue de cette année a fourni des réflexions et des considérations spécifiques concernant les actions posées sur la rémunération de dirigeant suite à la COVID-19 et d'autres tendances émergentes de cette saison des circulaires. Veuillez cliquer ci-dessus pour la vidéo et télécharger les diapositives du TSX60 ici.

Le webinaire de Hugessen du 29 juin s'est concentré sur les tendances émergentes de la rémunération des dirigeants et des facteurs environnementaux, sociaux et de gouvernance. Notre session a couvert ce que nous voyons en ce qui concerne les facteurs environnementaux dans les programmes de rémunération et l'activisme des actionnaires; l'émergence de la diversité, de l'équité et de l'inclusion dans les programmes de rémunération, l'évolution continue des politiques de diversité des conseils d'administration et de la direction, et comment les actionnaires abordent ces questions; et comment les tendances en matière d'ESG évoluent sur le marché américain. Veuillez cliquer ci-dessus pour la vidéo et télécharger les diapositives ici.

Alors que la saison des procurations 2021 touche à sa fin, les comités de ressources humaines et de rémunération recueillent des informations pour l'année à venir. En partenariat avec l'Institut des administrateurs de sociétés (IAS), Hugessen a analysé la divulgation des rémunérations des dirigeants parmi les principales sociétés canadiennes cotées en bourse. En compagnie de nos panélistes, nous discuterons de la manière dont les conseils d'administration ont abordé la rémunération pour 2020 et 2021 et informerons les conseils d'administration et les équipes de direction des perspectives de rémunération des hauts dirigeants pour l'année à venir.

Deloitte et Hugessen ont collaboré pour vous présenter deux webinaires sur les modifications à venir relativement à l’imposition des options d’achat d’actions. Le premier webinaire présente un survol des modifications et introduit l’information clé, alors que le deuxième webinaire offre un aperçu plus technique.

Cet article de capital intellectuel est le deuxième de notre série portant sur les modifications relatives à la fiscalité des options d’achat d’actions au Canada — veuillez consulter la première partie pour un aperçu détaillé des changements à venir. Notre prochaine publication, prévue au cours du deuxième trimestre 2021, se concentrera sur les approches alternatives de rémunération à base d’actions.

L’Institutional Shareholders Services (l’« ISS ») et Glass Lewis (« GL ») ont mis à jour leurs lignes directrices de vote 2021 pour les émetteurs canadiens et américains. Ce compte rendu de Hugessen fournit un résumé des mises à jour sur des sujets liés à la rémunération et à la gouvernance pour le marché canadien.

Les modifications longuement attendues relativement à la fiscalité des options d’achat d’actions au Canada devraient entrer en vigueur le 1^er juillet 2021. Dans le projet de loi publié le 30 novembre 2020, le gouvernement fédéral a fourni de plus amples précisions concernant le nouveau plafond d’admissibilité au traitement préférentiel semblable à celui accordé aux gains en capital des options d’achat d’actions des employés. Pour de nombreuses entreprises, ces modifications présentent un moment propice à la révision de la conception de leur RILT. Ce compte-rendu donne un aperçu des modifications à venir et des principaux enjeux à prendre en compte par les entreprises.

Les dernières années se sont avérées de plus en plus difficiles pour certains secteurs canadiens. Les entreprises qui ont fait face à une baisse rapide du cours de leurs actions et/ou qui ont été mises en attente pour une renégociation de la dette ont dû s’interroger quant aux répercussions possibles sur leurs employés; en particulier celles qui ont vu leur statut d’entreprise menacé par la Loi canadienne sur les sociétés par actions (« LCSA ») ou une restructuration se profiler à l’horizon en vertu de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies (« LACC »). Ces questionnements et considérations liés aux employés peuvent s'être accélérés avec l'impact de la COVID-19 pour les entreprises publiques et privées, surtout dans les secteurs qui ont été les plus touchés ou qui ont subi des pressions supplémentaires (secteur de l'énergie, commerce de détail, tourisme, etc.). Bien que les provinces reprennent leurs activités partout au Canada, les conséquences définitives de la crise des derniers mois restent à déterminer.