MISES À JOUR DES LIGNES DIRECTRICES DE L’ISS ET DE GLASS LEWIS POUR 2023 (CANADA)

Richard Liu, Andena Xhiku  | janvier 2023

L’Institutional Shareholders Services (l’« ISS ») et Glass Lewis (« GL ») ont mis à jour leurs lignes directrices de vote 2023 pour les émetteurs canadiens et américains. Les lignes directrices actualisées de l’ISS s’appliqueront aux assemblées des actionnaires des entreprises cotées en bourse à partir du 1er février 2023, tandis que celles de Glass Lewis s’appliqueront aux assemblées tenues à partir du 1er janvier 2023. Ce compte-rendu fournit un résumé des mises à jour sur des sujets liés à la rémunération et à la gouvernance pour le marché canadien.

INTÉGRATION DES FACTEURS ESG DANS LA RÉMUNÉRATION ET POINTS À RETENIR DE LA SAISON DES CIRCULAIRES DE 2022 Partie 3 : Comment les entreprises intègrent-elles les mesures de performance ESG?

Chaque année, Hugessen Consulting procède à un examen des circulaires de sollicitation de procurations publiées par les constituants de l’indice S&P/TSX60 afin de proposer un rapport sur les tendances en matière de rémunération des hauts dirigeants et les pratiques de gouvernance connexes parmi les sociétés les plus importantes et les plus influentes du Canada. Cet article est le premier d’une série en trois parties visant à présenter un résumé de nos conclusions relatives à l’utilisation des mesures de performance environnementales, sociales et de gouvernance (« ESG ») dans les programmes de rémunération des hauts dirigeants de ces sociétés.

 

ADOPTION PAR LA SEC DE RÈGLES SUR LA RÉMUNÉRATION AU RENDEMENT – FAITS SAILLANTS

Michelle Tan, Matthew Downie  | septembre 2022

Le 25 août 2022, la Securities and Exchange Commission (« SEC ») a adopté des règles définitives qui obligent les entreprises à divulguer le rapport entre la rémunération de leurs hauts dirigeants et les rendements de l’entreprise au cours des cinq derniers exercices financiers. La divulgation doit figurer dans les circulaires d’information 2023 pour les entreprises dont la fin de l’exercice coïncide avec la fin de l’année civile. 

Nous constatons que les nouvelles règles améliorent la divulgation actuelle relative à la rémunération au rendement, sans la remplacer. Bien que la règle imposée par la SEC ne s’appliquera pas à la plupart des entreprises canadiennes, il est raisonnable de s’attendre à une divulgation plus exhaustive de la relation entre le rendement de l’entreprise (au-delà du RTA) et les décisions relatives à la rémunération des membres de la direction désignés (« MDD ») d’une entreprise. Voici les faits saillants de cette récente mise à jour. 

INTÉGRATION DES FACTEURS ESG DANS LA RÉMUNÉRATION ET POINTS À RETENIR DE LA SAISON DES CIRCULAIRES DE 2022 - Partie 2 : Approches en matière d’intégration des mesures de performance ESG dans les régimes incitatifs

Chaque année, Hugessen Consulting procède à un examen des circulaires de sollicitation de procurations publiées par les constituants de l’indice S&P/TSX60 afin de proposer un rapport sur les tendances en matière de rémunération des hauts dirigeants et les pratiques de gouvernance connexes parmi les sociétés les plus importantes et les plus influentes du Canada. Cet article est le deuxième d’une série en trois parties visant à présenter un résumé de nos conclusions relatives à l’utilisation des mesures de performance environnementales, sociales et de gouvernance (« ESG ») dans les programmes de rémunération des hauts dirigeants de ces sociétés.

 

INTÉGRATION DES FACTEURS ESG DANS LA RÉMUNÉRATION ET POINTS À RETENIR DE LA SAISON DES CIRCULAIRES DE 2022 - Partie 1 : Importance des mesures de performance ESG au sein des sociétés faisant partie du TSX60

Chaque année, Hugessen Consulting procède à un examen des circulaires d’information des constituants de l’indice S&P/TSX60 afin d’en tirer les tendances en matière de rémunération des hauts dirigeants et les pratiques de gouvernance connexes. Cet article est le premier d’une série en trois parties visant à présenter un résumé de nos conclusions relatives à l’utilisation des mesures de performance environnementales, sociales et de gouvernance (« ESG ») dans les programmes de rémunération des hauts dirigeants de ces sociétés.

Webinaire sur l'examen des procurations et les sujets émergents du TSX60

Matthew Downie, Sean Murray  | juillet 2022

Le webinaire de Hugessen du 22 juin a abordé les sujets suivants : les niveaux et pratiques de rémunération des dirigeants; le vote consultatif à l'égard de la rémunération des hauts dirigeants (« SoP »); l'efficacité du conseil d'administration; les tendances émergentes et une perspective du marché américain présentée par nos partenaires Semler Brossy Consulting Group.

Veuillez cliquer ci-dessus pour voir la vidéo et ici pour télécharger les diapositives ici

 

Webinaire sur les tendances émergentes en matière de rémunération des hauts dirigeants et des facteurs ESG

Le webinaire de Hugessen tenu le 1er juin a abordé de nombreux sujets tels que la surveillance des facteurs ESG par les conseils d’administration, l’intégration de mesures de performance ESG au sein des plans de rémunération, les propositions d’actionnaires soumises durant la plus récente saison des circulaires d’information, et les tendances de marché incluant un survol des tendances américaines présentées par notre partenaire Semler Brossy Consulting Group.

Veuillez cliquer ci-dessus pour voir la vidéo et ici pour télécharger les diapositives.   

Aperçu: Diversité Des Genres Parmi Les Hauts Dirigeants Du TSX500

Emily Parsons  | avril 2022

L’intérêt grandissant des conseils d’administration relativement aux facteurs ESG a eu comme effet d’accélérer, notamment, l’inclusion d’objectifs liés à la diversité dans les programmes incitatifs des hauts dirigeants. Bien que les cibles absolues puissent être adaptées aux circonstances de l’organisation ainsi qu’au secteur dans lequel elle opère, il peut également être utile de comprendre où l’organisation se situe par rapport à ses pairs et à son secteur. Le journal The Globe and Mail a récemment publié ses conclusions quant à la proportion de femmes qui occupent des postes de direction parmi le TSX500. Plus précisément, le rapport met en évidence les 74­entreprises où les femmes représentaient plus de 30 % des postes de la haute direction. Parmi les entreprises analysées, la proportion moyenne de femmes au sein des équipes de haute direction était de 46­%. Ce rapport fournit des analyses et illustrations supplémentaires.

Mises à Jour des Lignes Directrices de L’iss et de Glass Lewis pour 2022 (Canada)

Richard Liu, Michael Small  | janvier 2022

L’Institutional Shareholders Services (l’« ISS ») et Glass Lewis (« GL ») ont mis à jour leurs lignes directrices de vote 2022 pour les émetteurs canadiens et américains. Les lignes directrices actualisées de l'ISS s'appliqueront aux assemblées des actionnaires des entreprises cotées en bourse à partir du 1er février 2022, tandis que celles de Glass Lewis s'appliqueront aux assemblées tenues à partir du 1er janvier 2022. Ce compte-rendu fournit un résumé des mises à jour sur des sujets liés à la rémunération et à la gouvernance pour le marché canadien.

Automne 2021 COVID-19 : Sondage éclair des administrateurs

John Skinner  | janvier 2022

Dans le cadre du 3e volet de notre série de sondages éclair sur la COVID-19, notre sondage éclair auprès des administrateurs pour l’automne 2021 donne un aperçu de la façon dont les administrateurs canadiens voient la prise de décision en matière de rémunération et de rendement en 2021, des priorités pour 2022 et des tendances connexes en matière de gouvernance quant à la rémunération. Nous avons également pu obtenir le point de vue et les commentaires éclairés de Torys LLP.