Capital intellectuel

La décision d’intégrer une mesure de performance dans le cadre d’un régime incitatif à court ou à long terme peut avoir une incidence sur l’efficacité de la mesure et sa capacité à motiver les participants du régime. Cet article présente les facteurs à considérer pour déterminer si les mesures de performance ESG choisies sont plus appropriées au sein d’un régime incitatif à court terme ou à long terme. L’article précédent de notre série traitait les différents facteurs à prendre en compte lors de la sélection de mesures de performance ESG du programme de rémunération et le prochain article abordera les principaux éléments à prendre en compte afin de déterminer la pondération des mesures de performance choisies. Bien que cette série se concentre sur les mesures de performance ESG, nous remarquons que beaucoup de ces principes peuvent être appliqués à d’autres types de mesures de performance que les entreprises pourraient vouloir intégrer à leurs programmes incitatifs.

Un chef de file en matière d’assistance aux conseils d’administration publics et privés relativement à la rémunération des hauts dirigeants, à la mesure et à l’évaluation du rendement, à l’efficacité du conseil ainsi qu’à la gouvernance connexe, est heureux d’annoncer la promotion de Reanna Dorscher au poste d’associée. Cette promotion témoigne de ses compétences exceptionnelles, de son dévouement et de sa contribution précieuse à la réussite de l’entreprise.

La détermination de la rémunération d'un président de conseil d'administration peut être un exercice relativement complexe. Afin d'aider les conseils d'administration à prendre des décisions éclairées, nous avons présenté dans cet article les principales considérations à prendre en compte.

L’effondrement soudain et total de SVB constitue un cas intéressant pour examiner l’utilité des différentes composantes de la divulgation de la rémunération des hauts dirigeants. Cet article vise à aider les lecteurs à concilier deux vérités très différentes : bien que le TSR et la divulgation de la rémunération au rendement semblent en contradiction, il s’agit en fait de renseignements complémentaires qui offrent aux parties prenantes une perspective précieuse sur l’approche de l’entreprise en matière de rémunération des hauts dirigeants.

Dans cet article, nous présentons un modèle que les entreprises peuvent utiliser pour identifier où elles se situent dans leur parcours ESG et quels sont les domaines dans lesquels elles peuvent s’améliorer. Cette évaluation peut ensuite guider l'élaboration de mesures ESG fiables et significatives en matière de rémunération.

L’attention accordée aux mesures environnementales, sociales et de gouvernance (ESG) au sein des entreprises canadiennes ne cesse de croître. Les conseils d’administration et les équipes de direction examinent de plus en plus la stratégie et les risques de leurs entreprises en fonction des critères ESG. De leur côté, les actionnaires et les parties prenantes s’attendent à ce que les entreprises réalisent des progrès mesurables par rapport à leurs objectifs ESG.

Dans ce premier article de notre série consacrée aux mesures ESG, nous présenterons les raisons pour lesquelles ces mesures devraient être intégrées à la conception de la rémunération incitative des hauts dirigeants.

En réponse à l’intérêt croissant des parties prenantes pour les pratiques de gouvernance des organisations, le service responsable de l’efficacité des conseils d’administration de Hugessen a effectué un premier examen des entreprises de l’indice composé TSX afin d’identifier les tendances en matière de gouvernance d’entreprise, en particulier en ce qui concerne l’efficacité des conseils d’administration et la diversité. Cet article a pour objectif d’identifier les pratiques et les facteurs qui améliorent l’efficacité des conseils d’administration. Ces renseignements sont particulièrement pertinents, alors que les entreprises se préparent à rédiger leurs circulaires de sollicitation de procurations 2023. Cette recherche sur les procurations de 2022 s’appuie sur les informations obtenues dans le cadre du sondage éclair des administrateurs effectué en novembre 2022 par Hugessen.

La dernière édition de notre sondage éclair révèle comment les administrateurs canadiens perçoivent les décisions par rapport à la rémunération et la performance de 2022, les priorités au sein des conseils administratifs en 2023 et l’évolution des facteurs ESG dans les programmes incitatifs. Cette édition comprend également un nouveau volet sur l’efficacité des conseils d’administration.

L’Institutional Shareholders Services (l’« ISS ») et Glass Lewis (« GL ») ont mis à jour leurs lignes directrices de vote 2023 pour les émetteurs canadiens et américains. Les lignes directrices actualisées de l’ISS s’appliqueront aux assemblées des actionnaires des entreprises cotées en bourse à partir du 1^er février 2023, tandis que celles de Glass Lewis s’appliqueront aux assemblées tenues à partir du 1^er janvier 2023. Ce compte-rendu fournit un résumé des mises à jour sur des sujets liés à la rémunération et à la gouvernance pour le marché canadien.

Le 25 août 2022, la Securities and Exchange Commission (« SEC ») a adopté des règles définitives qui obligent les entreprises à divulguer le rapport entre la rémunération de leurs hauts dirigeants et les rendements de l’entreprise au cours des cinq derniers exercices financiers. La divulgation doit figurer dans les circulaires d’information 2023 pour les entreprises dont la fin de l’exercice coïncide avec la fin de l’année civile. 

Nous constatons que les nouvelles règles améliorent la divulgation actuelle relative à la rémunération au rendement, sans la remplacer. Bien que la règle imposée par la SEC ne s’appliquera pas à la plupart des entreprises canadiennes, il est raisonnable de s’attendre à une divulgation plus exhaustive de la relation entre le rendement de l’entreprise (au-delà du RTA) et les décisions relatives à la rémunération des membres de la direction désignés (« MDD ») d’une entreprise. Voici les faits saillants de cette récente mise à jour.