Capital intellectuel

L’Institutional Shareholders Services (l’« ISS ») et Glass Lewis (« GL ») ont mis à jour leurs lignes directrices de vote 2023 pour les émetteurs canadiens et américains. Les lignes directrices actualisées de l’ISS s’appliqueront aux assemblées des actionnaires des entreprises cotées en bourse à partir du 1^er février 2023, tandis que celles de Glass Lewis s’appliqueront aux assemblées tenues à partir du 1^er janvier 2023. Ce compte-rendu fournit un résumé des mises à jour sur des sujets liés à la rémunération et à la gouvernance pour le marché canadien.

Le 25 août 2022, la Securities and Exchange Commission (« SEC ») a adopté des règles définitives qui obligent les entreprises à divulguer le rapport entre la rémunération de leurs hauts dirigeants et les rendements de l’entreprise au cours des cinq derniers exercices financiers. La divulgation doit figurer dans les circulaires d’information 2023 pour les entreprises dont la fin de l’exercice coïncide avec la fin de l’année civile. 

Nous constatons que les nouvelles règles améliorent la divulgation actuelle relative à la rémunération au rendement, sans la remplacer. Bien que la règle imposée par la SEC ne s’appliquera pas à la plupart des entreprises canadiennes, il est raisonnable de s’attendre à une divulgation plus exhaustive de la relation entre le rendement de l’entreprise (au-delà du RTA) et les décisions relatives à la rémunération des membres de la direction désignés (« MDD ») d’une entreprise. Voici les faits saillants de cette récente mise à jour. 

Partie 2 : Approches en matière d’intégration des mesures de performance ESG dans les régimes incitatifs

Chaque année, Hugessen Consulting procède à un examen des circulaires de sollicitation de procurations publiées par les constituants de l’indice S&P/TSX60 afin de proposer un rapport sur les tendances en matière de rémunération des hauts dirigeants et les pratiques de gouvernance connexes parmi les sociétés les plus importantes et les plus influentes du Canada. Cet article est le deuxième d’une série en trois parties visant à présenter un résumé de nos conclusions relatives à l’utilisation des mesures de performance environnementales, sociales et de gouvernance (« ESG ») dans les programmes de rémunération des hauts dirigeants de ces sociétés.

Chaque année, Hugessen Consulting procède à un examen des circulaires de sollicitation de procurations publiées par les constituants de l’indice S&P/TSX60 afin de proposer un rapport sur les tendances en matière de rémunération des hauts dirigeants et les pratiques de gouvernance connexes parmi les sociétés les plus importantes et les plus influentes du Canada. Cet article est le premier d’une série en trois parties visant à présenter un résumé de nos conclusions relatives à l’utilisation des mesures de performance environnementales, sociales et de gouvernance (« ESG ») dans les programmes de rémunération des hauts dirigeants de ces sociétés.

Chaque année, Hugessen Consulting procède à un examen des circulaires d’information des constituants de l’indice S&P/TSX60 afin d’en tirer les tendances en matière de rémunération des hauts dirigeants et les pratiques de gouvernance connexes. Cet article est le premier d’une série en trois parties visant à présenter un résumé de nos conclusions relatives à l’utilisation des mesures de performance environnementales, sociales et de gouvernance (« ESG ») dans les programmes de rémunération des hauts dirigeants de ces sociétés.

Le webinaire de Hugessen du 22 juin a abordé les sujets suivants : les niveaux et pratiques de rémunération des dirigeants; le vote consultatif à l'égard de la rémunération des hauts dirigeants (« SoP »); l'efficacité du conseil d'administration; les tendances émergentes et une perspective du marché américain présentée par nos partenaires Semler Brossy Consulting Group.

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Alors que la saison des circulaires de 2022 touche à sa fin, les comités des RH et de la rémunération profitent de l’occasion pour réfléchir et faire le point alors qu’ils planifient la suite. En partenariat avec l’Institut des administrateurs de sociétés (IAS), Hugessen Consulting a examiné la divulgation de la rémunération des hauts dirigeants parmi les grandes sociétés publiques canadiennes. Joignez-vous à l’Institut des administrateurs de sociétés et à Hugessen Consulting pour assister à une discussion entre des administrateurs expérimentés et des experts en rémunération des hauts dirigeants. Ils partageront leurs idées sur la manière dont les conseils d’administration ont abordé la question de la rémunération en 2021, tout en renseignant les conseils d’administration et les équipes de direction sur les tendances prévues en matière de rémunération des hauts dirigeants pour l’année suivante.

Le webinaire de Hugessen tenu le 1^er juin a abordé de nombreux sujets tels que la surveillance des facteurs ESG par les conseils d’administration, l’intégration de mesures de performance ESG au sein des plans de rémunération, les propositions d’actionnaires soumises durant la plus récente saison des circulaires d’information, et les tendances de marché incluant un survol des tendances américaines présentées par notre partenaire Semler Brossy Consulting Group.

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L’intérêt grandissant des conseils d’administration relativement aux facteurs ESG a eu comme effet d’accélérer, notamment, l’inclusion d’objectifs liés à la diversité dans les programmes incitatifs des hauts dirigeants. Bien que les cibles absolues puissent être adaptées aux circonstances de l’organisation ainsi qu’au secteur dans lequel elle opère, il peut également être utile de comprendre où l’organisation se situe par rapport à ses pairs et à son secteur. Le journal The Globe and Mail a récemment publié ses conclusions quant à la proportion de femmes qui occupent des postes de direction parmi le TSX500. Plus précisément, le rapport met en évidence les 74­entreprises où les femmes représentaient plus de 30 % des postes de la haute direction. Parmi les entreprises analysées, la proportion moyenne de femmes au sein des équipes de haute direction était de 46­%. Ce rapport fournit des analyses et illustrations supplémentaires.

L’Institutional Shareholders Services (l’« ISS ») et Glass Lewis (« GL ») ont mis à jour leurs lignes directrices de vote 2022 pour les émetteurs canadiens et américains. Les lignes directrices actualisées de l'ISS s'appliqueront aux assemblées des actionnaires des entreprises cotées en bourse à partir du 1^er février 2022, tandis que celles de Glass Lewis s'appliqueront aux assemblées tenues à partir du 1^er janvier 2022. Ce compte-rendu fournit un résumé des mises à jour sur des sujets liés à la rémunération et à la gouvernance pour le marché canadien.