Capital intellectuel

Alors que la saison des procurations 2021 touche à sa fin, les comités de ressources humaines et de rémunération recueillent des informations pour l'année à venir. En partenariat avec l'Institut des administrateurs de sociétés (IAS), Hugessen a analysé la divulgation des rémunérations des dirigeants parmi les principales sociétés canadiennes cotées en bourse. En compagnie de nos panélistes, nous discuterons de la manière dont les conseils d'administration ont abordé la rémunération pour 2020 et 2021 et informerons les conseils d'administration et les équipes de direction des perspectives de rémunération des hauts dirigeants pour l'année à venir.

Deloitte et Hugessen ont collaboré pour vous présenter deux webinaires sur les modifications à venir relativement à l’imposition des options d’achat d’actions. Le premier webinaire présente un survol des modifications et introduit l’information clé, alors que le deuxième webinaire offre un aperçu plus technique.

Cet article de capital intellectuel est le deuxième de notre série portant sur les modifications relatives à la fiscalité des options d’achat d’actions au Canada — veuillez consulter la première partie pour un aperçu détaillé des changements à venir. Notre prochaine publication, prévue au cours du deuxième trimestre 2021, se concentrera sur les approches alternatives de rémunération à base d’actions.

L’Institutional Shareholders Services (l’« ISS ») et Glass Lewis (« GL ») ont mis à jour leurs lignes directrices de vote 2021 pour les émetteurs canadiens et américains. Ce compte rendu de Hugessen fournit un résumé des mises à jour sur des sujets liés à la rémunération et à la gouvernance pour le marché canadien.

Les modifications longuement attendues relativement à la fiscalité des options d’achat d’actions au Canada devraient entrer en vigueur le 1^er juillet 2021. Dans le projet de loi publié le 30 novembre 2020, le gouvernement fédéral a fourni de plus amples précisions concernant le nouveau plafond d’admissibilité au traitement préférentiel semblable à celui accordé aux gains en capital des options d’achat d’actions des employés. Pour de nombreuses entreprises, ces modifications présentent un moment propice à la révision de la conception de leur RILT. Ce compte-rendu donne un aperçu des modifications à venir et des principaux enjeux à prendre en compte par les entreprises.

Les dernières années se sont avérées de plus en plus difficiles pour certains secteurs canadiens. Les entreprises qui ont fait face à une baisse rapide du cours de leurs actions et/ou qui ont été mises en attente pour une renégociation de la dette ont dû s’interroger quant aux répercussions possibles sur leurs employés; en particulier celles qui ont vu leur statut d’entreprise menacé par la Loi canadienne sur les sociétés par actions (« LCSA ») ou une restructuration se profiler à l’horizon en vertu de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies (« LACC »). Ces questionnements et considérations liés aux employés peuvent s'être accélérés avec l'impact de la COVID-19 pour les entreprises publiques et privées, surtout dans les secteurs qui ont été les plus touchés ou qui ont subi des pressions supplémentaires (secteur de l'énergie, commerce de détail, tourisme, etc.). Bien que les provinces reprennent leurs activités partout au Canada, les conséquences définitives de la crise des derniers mois restent à déterminer.

La lettre de Larry Fink aux PDG, publiée annuellement, est connue pour l'accent qu'elle met sur le capitalisme des parties prenantes, les changements climatiques et la durabilité. Dans son édition de 2021, cette lettre très influente reprend des thèmes devenus encore plus importants en raison de la pandémie mondiale, des impacts physiques croissants des changements climatiques et des bouleversements politiques aux États-Unis.

Comme pour les années précédentes, les thèmes et les questions mis en évidence ont des implications indirectes pour la rémunération des dirigeants, car ils donnent un aperçu des priorités et des attentes de la communauté des actionnaires institutionnels qui peuvent influencer les considérations relatives à la rémunération des dirigeants (par exemple, l'incorporation des changements climatiques dans les indicateurs de performance). Ce compte rendu présente les principales conclusions de la lettre de 2021 ainsi que leurs effets potentiels sur la rémunération des dirigeants.  

Hugessen a récemment mené un sondage éclair COVID-19 auprès des administrateurs afin de prendre leur pouls quant aux actions et décisions de fin d’année en lien avec la pandémie de COVID-19.

Ci-dessous nous avons défini certains termes clés en lien avec la rémunération.

Alors que nous arrivons à la fin de l’année calendrier 2020, la prise de décision ...